POMPES FUNEBRES PASCAL LECLERC, Société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
3108077
Date de dépôt :
18/06/2001
Lieu de dépôt :
SEDAN
Date d'expiration :
18/06/2021
Présentation de la marque POMPES FUNEBRES PASCAL LECLERC
Déposée le 18 juin 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) POMPES FUNEBRES PASCAL LECLERC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (SEDAN),
la marque française « POMPES FUNEBRES PASCAL LECLERC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-31 du 3 août 2001.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) POMPES FUNEBRES PASCAL LECLERC domicilié(e) 43 avenue Marceau - 75116 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 520 330 564 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD, SAS domicilié(e) 3 rue Auber - 75009 - PARIS - France.
La marque POMPES FUNEBRES PASCAL LECLERC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3108077.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
POMPES FUNEBRES PASCAL LECLERC, Société par actions simplifiée - 43 avenue Marceau - 75116 - PARIS - France - SIREN 520330564
ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD, SAS - 3 rue Auber - 75009 - PARIS - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-24
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-34
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-14
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-24
Inscription le 6 janvier 2003 - Concession de licence n°362493 - Publication au BOPI 2003-01-06
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-22
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-26
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-28
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-06
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-11
Inscription le 27 juillet 2006 - Concession de licence n°437868 - Publication au BOPI 2006-07-27
Inscription le 17 mai 2006 - Concession de licence n°433837 - Publication au BOPI 2006-05-17
Inscription le 12 mai 2003 - Concession de licence n°370618 - Publication au BOPI 2003-05-12
Inscription le 27 février 2003 - Concession de licence n°366548 - Publication au BOPI 2003-02-27
Inscription le 30 octobre 2006 - Concession de licence n°443249 - Publication au BOPI 2006-10-30
Inscription le 30 avril 2007 - Concession de licence n°453168 - Publication au BOPI 2007-04-30
Inscription le 16 juin 2007 - Concession de licence n°455810 - Publication au BOPI 2007-06-16
Inscription le 30 mai 2007 - Concession de licence n°454665 - Publication au BOPI 2007-05-30
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-48
Publication - Publication le 3 août 2001 au BOPI 2001-31
Inscription le 5 mai 2009 - Concession de licence n°496528 - Publication le 5 juin 2009 au BOPI 2009-05-05
Inscription le 5 mai 2009 - Concession de licence n°496526 - Publication le 5 juin 2009 au BOPI 2009-05-05
Inscription le 5 mai 2009 - Concession de licence n°496527 - Publication le 5 juin 2009 au BOPI 2009-05-05
Inscription le 20 octobre 2009 - Concession de licence n°508345 - Publication le 20 nov. 2009 au BOPI 2009-10-20
Inscription le 2 mars 2010 - Transmission totale de propriété n°518306 - Publication le 9 avr. 2010 au BOPI 2010-03-02
Inscription le 16 mars 2010 - Concession de licence n°518966 - Publication le 16 avr. 2010 au BOPI 2010-03-16
Inscription le 16 mars 2010 - Concession de licence n°518967 - Publication le 16 avr. 2010 au BOPI 2010-03-16
Inscription le 22 mars 2010 - Concession de licence n°520253 - Publication le 7 mai 2010 au BOPI 2010-03-22
Inscription le 27 avril 2010 - Décision judiciaire définitive affectant la propriété ou la jouissance n°522619 - Publication le 28 mai 2010 au BOPI 2010-04-27
Inscription le 27 avril 2010 - Décision judiciaire définitive affectant la propriété ou la jouissance n°522620 - Publication le 28 mai 2010 au BOPI 2010-04-27
Inscription le 16 juin 2010 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°526670 - Publication le 6 août 2010 au BOPI 2010-06-16
Renouvellement sans limitation le 12 mai 2011 n°2470409 - Publication le 1 juil. 2011 au BOPI 2011-05-12
Inscription le 3 février 2015 - Changement d'adresse n°642220 - Publication le 6 mars 2015 au BOPI 2015-02-03
Articles de marbrerie, à savoir: plaques funéraires en marbre, dalles funéraires en marbre. Articles funéraires, à savoir: plaques funéraires non métalliques, plaques funéraires en granite. Articles funéraires, à savoir: plaques funéraires en bronze, colombes en bronze. Articles funéraires, à savoir: vases en porcelaine avec emplacement pour une photographie, plaques en porcelaine avec emplacement pour une photographie. Articles funéraires, à savoir: vases en métaux précieux, plaques en météaux précieux. Cercueils Fleurs artificielles Service de terrassement Plantes et fleurs naturelles Pompes funèbres
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
Services juridiques. Médiation. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Ouverture de serrures. Location de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Services de réseautage social en ligne. Garde d’enfants à domicile.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "POMPES FUNEBRES PASCAL LECLERC"